Dominique Lefèvre-Bataille


Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Lefèvre Dominique Bataille
De: Lefèvre-Bataille (Dominique)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des actions transversales et des ressources à la direction de la sécurité et de la circulation routières, à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:
Sous-direction des actions transversales et des ressources à la direction de la sécurité et de la circulation routières, à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
date_debut="2007-01-28"
JORFTEXT000000614157(source JORF)
nomination
07 Mars 200707/03/2007
De: Dominique Lefèvre-Bataille
sous-directrice d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000630160(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Lefevre-Bataille (Dominique)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
date_debut="2004-01-28"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000251201(source JORF)
détachement
22 Juin 200422/06/2004
De: Dominique Lefevre-Bataille
sous-directrice d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000436675(source JORF)
délégation de signature
29 Avril 200429/04/2004
De: Dominique Lefevre-Bataille
sous-directrice d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000233655(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 200414/03/2004
De: Lefèvre-Bataille (Dominique)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des actions transversales et des ressources à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction de la sécurité et de la circulation routières)
Groupe:
Sous-direction des actions transversales et des ressources à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction de la sécurité et de la circulation routières)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610647(source JORF)
nomination
30 Janvier 200430/01/2004
De: Dominique Lefevre-Bataille
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000230882(source JORF)
délégation de signature
04 Août 200204/08/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.